Données personnelles
Politique de confidentialité
Responsable de traitement
[RAISON SOCIALE], [ADRESSE], [E-MAIL CONTACT].
Données, finalités, durées
| Donnée | Finalité | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Identité, adresse, e-mail, téléphone | Traitement et livraison | Contrat | Relation + 5 ans |
| Commandes, factures | Comptabilité, garanties | Obligation légale | 10 ans |
| Paiement | Encaissement | Contrat | Chez le prestataire, jamais chez nous |
| Journaux techniques | Sécurité | Intérêt légitime | 12 mois |
Destinataires
- Prestataire de paiement : [PRESTATAIRE]
- Atelier partenaire (Chine) : nom, adresse postale et téléphone du destinataire, strictement pour l'expédition
- Hébergeur : [HÉBERGEUR]
Transfert hors Union européenne
Oui, très probablement. Les données de livraison sont transmises au partenaire logistique, susceptible d'être situé hors Union européenne. Ce transfert est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne, à signer avec le partenaire avant la première commande : [CLAUSES SIGNÉES LE ...]. Les données transmises sont limitées au strict nécessaire à l'expédition.
Vos droits
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, retrait du consentement. Écrivez à [E-MAIL] ; réponse sous un mois. Réclamation possible auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 Paris).